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Marques déposées par la société de ROQUETTE-BUISSON
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CHATEAU SAINT MARTIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT MARTIN
de ROQUETTE-BUISSON

Numéro de dépôt :
1727172
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
15/02/2011
CHATEAU SAINT MARTIN de de ROQUETTE-BUISSON

Présentation de la marque CHATEAU SAINT MARTIN

Déposée le 15 février 1991 par la société de ROQUETTE-BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHATEAU SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société de ROQUETTE-BUISSON domicilié(e) Bernard, Marie, Château Saint-Martin, 66200 ELNE (dossier no 2191266) - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 951 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baron de ROQUETTE-BUISSON domicilié(e) (dossier no 2191266) - France.

La marque CHATEAU SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINT MARTIN est expirée depuis le 15 février 2011.

de ROQUETTE-BUISSON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU MAS D'ADALT , CHTEAU DE LAZERME


de ROQUETTE-BUISSON - Bernard, Marie, Château Saint-Martin, 66200 ELNE (dossier no 2191266) - France - SIREN 411951908


Baron de ROQUETTE-BUISSON - (dossier no 2191266) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2001 n°2191266 - Publication au BOPI 2001-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée: Côtes du Roussillon, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU SAINT-MARTIN